Une étude en cours

Qui agit pour la santé au travail en France ?

Une cartographie pour rendre visibles les acteurs, leurs interventions et les relations qui les relient.

La cartographie est en cours de réalisation. Cette page en présente le cadre et les choix de méthode.

Découvrir la démarche

Pourquoi cette étude ?

Un paysage riche, des liens difficiles à lire.

Prévention, suivi de la santé, amélioration des conditions de travail, recherche, financement, contrôle ou réparation : de nombreux acteurs interviennent, avec des statuts, des compétences et des périmètres différents.

Les réformes et les plans successifs font évoluer leurs rôles et leurs relations. Les descriptions existantes éclairent des parties du système, mais n’en proposent pas une représentation unifiée et actualisée.

L’enjeu est de comprendre un système d’action, pas seulement d’aligner des noms et des organigrammes.

Le parti pris

Décrire les acteurs et leurs relations.

Pour chaque entité, l’étude documente son identité, ses rôles, son périmètre et, dans la mesure des sources disponibles, ses moyens et ses contraintes.

01

Identifier

Qui intervient, à quel niveau et auprès de quelles populations ?

02

Caractériser

Quels rôles, ressources, contraintes et intérêts propres éclairent sa capacité d’agir ?

03

Relier

Qui agit auprès de qui, et à quel titre : financement, conseil, contrôle, coopération, expertise… ?

04

Dater

Quelles créations, fusions, évolutions de périmètre ou disparitions ont recomposé le paysage ?

Les relations sont décrites à partir de textes, de conventions ou de pratiques documentées. Les informations sont sourcées et datées afin de distinguer les faits établis des zones encore incertaines.

Le périmètre

Au-delà d’un seul secteur ou statut.

L’étude porte sur les acteurs de la santé, de la sécurité et des conditions de travail en France, ainsi que sur les parties prenantes qui influencent les conditions d’exercice du travail.

  • Les travailleurs, quel que soit leur statut, y compris ceux peu couverts par les dispositifs institutionnels.
  • Les secteurs d’activité, régimes de protection sociale et territoires, y compris les outre-mer.
  • Les acteurs directs et indirects : prévention, soins, recherche, formation, financement, normes, évaluation et concertation.
  • Les acteurs européens et internationaux qui interviennent en France.

Ce que l’étude cherche à produire

Une base pour mieux comprendre le système.

  1. Un inventaire structuréLes acteurs et leurs caractéristiques, au-delà des seuls organismes les plus visibles.
  2. Une lecture des capacités d’actionLes moyens, contraintes et dépendances qui éclairent les interventions.
  3. Une description des relationsLes liens entre acteurs et les conditions qui les organisent.
  4. Une mémoire des transformationsLes recompositions attestées depuis le 8 août 2016, replacées dans le temps.

Un cadre à mettre à l’épreuve

Les hypothèses de travail.

Elles orientent l’exploration documentaire : elles ne sont pas tenues pour acquises.

Le système ne se réduit pas à son organigramme.

Les interdépendances entre acteurs comptent autant que les missions prescrites.

Le rôle effectif peut différer du rôle prescrit.

Les ressources, contraintes et intérêts propres peuvent infléchir l’intervention réelle.

Les recompositions récentes ont pu modifier le système.

Les changements d’organisations et de politiques ont pu transformer les rôles et les relations, au-delà des dénominations.

Le cloisonnement observé localement existe peut-être à l’échelle du système.

Cette hypothèse sera examinée à partir des constats disponibles, sans la considérer comme une conclusion préalable.

Une représentation unifiée, sourcée et datée est possible et utile.

La cartographie vise une base de connaissance pour étudier ensuite la coordination entre acteurs.

Les documents pourront faire apparaître des indices convergents, divergents ou insuffisants pour conclure. L’incertitude sera signalée plutôt que comblée.

Les publications

Trois temps, trois formes de publication.

  1. 01

    L’étude

    Les fiches qui la composent — justificatif, hypothèses, objectifs, méthode… — seront publiées au fur et à mesure de leur validation.

  2. 02

    Les résultats

    Les résultats de l’étude feront l’objet d’un article.

  3. 03

    La cartographie

    La cartographie des acteurs et de leurs relations sera publiée dans un troisième temps.